Clauses contractuelles et exigences minimales à l'attention des fournisseurs
Vous souhaitez nous offrir vos services? Consultez les clauses contractuelles ainsi que les consignes de sécurité en vigueur sur nos chantiers.
Clauses contractuelles - bon de commande
Clauses contractuelles - bon de commande de services professionnels
(200 Ko) – En vigueur depuis le 16 mai 2025
(200 Ko) – En vigueur depuis le 16 mai 2025
Clauses contractuelles - bon de commande de travaux de construction
(239 Ko) – En vigueur depuis le 16 mai 2025
(239 Ko) – En vigueur depuis le 16 mai 2025
Clauses contractuelles - bon de commande de biens et services
(206 Ko) – En vigueur depuis le 16 mai 2025
(206 Ko) – En vigueur depuis le 16 mai 2025
Formulaire de dépôt direct
Formulaire dépôt direct
(344 Ko)
(344 Ko)
Clauses contractuelles - construction
Clauses contractuelles - protection des renseignements personnels détenus par le Réseau de transport métropolitain
Garanties
Lettre de garantie
(91 Ko)
(91 Ko)
Code de conduite des fournisseurs
Code de conduite des fournisseurs
(166 Ko) (En vigueur jusqu'au 26 juin 2023)
(166 Ko) (En vigueur jusqu'au 26 juin 2023)
Directive sur les règles de conduite applicables aux fournisseurs du Réseau de transport métropolitain
(404 Ko) (En vigueur depuis le 27 juin 2023)
(404 Ko) (En vigueur depuis le 27 juin 2023)
Santé sécurité au travail
Protection de l'environnement
Politique environnementale
(242 Ko)
(242 Ko)
Formulaire – rapport de rejet
(823 Ko)
(823 Ko)
